Délibérations

29 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine

CONVENTION PARTENARIALE 2016 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE VILLES DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE ET DE CERNAY. PROTOCOLES DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS TROISIEME PROGRAMMATION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE VILLE DE SAINT-LOUIS -QUARTIER DE LA GARE PROTOCOLE DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 : SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS DEUXIEME PROGRAMMATION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT DU SITE DU MARKSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIÈRES : VERSEMENT DE LA PARTICIPATION POUR L'ANNÉE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUTORISATIONS D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOGEMENTS A COLMAR ET ENSISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADDITIF À LA CONVENTION DE PLANIFICATION 3LAND ET AUTORISATION DE VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AU PROJET 3LAND AU TITRE DE L'ANNÉE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS PREMIERE PROGRAMMATION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DES TROIS PAYS 2014-2019 CRÉATION D'UN PARKING-RELAIS A SIERENTZ APPROBATION DU PROJET ET DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LE CANTON DE BALE VILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS "PROJETS D'INTÉRÊT LOCAL 2016" RÈGLEMENT DE L'APPEL À PROJETS ET MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 DEVELOPPEMENT LOCAL : FINANCEMENT DES POSTES D'AGENT DE DEVELOPPEMENT POUR L'ANNEE 2014 ET PREMIERE PROGRAMMATION DES PROJETS 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DU COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF D'ALSACE (CROSA) POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION DES VILLAGES DE SPORTS DE NATURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE DE FONCTIONNEMENT ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE (ANEM) POUR L'ANNE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DES CONTRATS DE VILLE NOUVELLE GÉNÉRATION (2015-2020) DE L'AGGLOMÉRATION MULHOUSIENNE, DE L'AGGLOMÉRATION DE COLMAR, DE LA VILLE DE SAINT-LOUIS ET DE LA VILLE DE CERNAY.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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29 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine

CONVENTION PARTENARIALE 2016 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

CONTRATS DE VILLES DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE ET DE CERNAY. PROTOCOLES DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS TROISIEME PROGRAMMATION 2015

CONTRAT DE VILLE DE SAINT-LOUIS -QUARTIER DE LA GARE PROTOCOLE DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 : SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS DEUXIEME PROGRAMMATION 2015

LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT DU SITE DU MARKSTEIN

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIÈRES : VERSEMENT DE LA PARTICIPATION POUR L'ANNÉE 2015

AUTORISATIONS D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOGEMENTS A COLMAR ET ENSISHEIM

ADDITIF À LA CONVENTION DE PLANIFICATION 3LAND ET AUTORISATION DE VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AU PROJET 3LAND AU TITRE DE L'ANNÉE 2015

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS PREMIERE PROGRAMMATION 2015

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DES TROIS PAYS 2014-2019 CRÉATION D'UN PARKING-RELAIS A SIERENTZ APPROBATION DU PROJET ET DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LE CANTON DE BALE VILLE

APPEL À PROJETS "PROJETS D'INTÉRÊT LOCAL 2016" RÈGLEMENT DE L'APPEL À PROJETS ET MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 DEVELOPPEMENT LOCAL : FINANCEMENT DES POSTES D'AGENT DE DEVELOPPEMENT POUR L'ANNEE 2014 ET PREMIERE PROGRAMMATION DES PROJETS 2015

SOUTIEN DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DU COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF D'ALSACE (CROSA) POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION DES VILLAGES DE SPORTS DE NATURE

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE DE FONCTIONNEMENT ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE (ANEM) POUR L'ANNE 2015

APPROBATION DES CONTRATS DE VILLE NOUVELLE GÉNÉRATION (2015-2020) DE L'AGGLOMÉRATION MULHOUSIENNE, DE L'AGGLOMÉRATION DE COLMAR, DE LA VILLE DE SAINT-LOUIS ET DE LA VILLE DE CERNAY.